RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.
Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.
Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité
Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.
Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.
Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.
Article 2 : Consignes de sécurité
En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d'en prendre connaissance .
D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.
Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.
Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.
Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.
Article 3 : Accès aux locaux
Horaires et jours d’ouverture ordinaires de l’établissement * :
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LUNDI |
MARDI |
MERCREDI |
JEUDI |
VENDREDI |
SAMEDI |
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Horaires |
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Formation théorique |
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16h à 18h |
16h à 18h |
16h à 18h |
16h à 18h |
10h à 12h |
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Cours thématiques |
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18h à 19h |
18h à 19h |
18h à 19h |
18h à 19h |
12h à 13h |
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Cours pratiques |
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8h à 18h 19h à 20h |
8h à 18h 19h à 20h |
8h à 18h 19h à 20h |
8h à 18h 19h à 20h |
8h à 12h
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* En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l’établissement ou sur tout autre support accessible.
Conditions d’accès :
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Salle de code : |
Libre |
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Salle de formation : |
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Simulateur : |
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Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code :
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LUNDI |
MARDI |
MERCREDI |
JEUDI |
VENDREDI |
SAMEDI |
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Tests d’entraînement au code |
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16h à 18h |
16h à 18h |
16h à 18h |
16h à 18h |
10h à 12h |
L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.
Cours théoriques :
Les cours seront dispensés, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité.
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LUNDI |
MARDI |
MERCREDI |
JEUDI |
VENDREDI |
SAMEDI |
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Horaires des cours théoriques |
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18h à 19h |
18h à 19h |
18h à 19h |
18h à 19h |
12h à 13h |
Les thématiques traitées sont les suivantes (choisissez vos propres thématiques):
- les effets dus à la consommation d’alcool, de drogues et de médicaments sur la conduite ;
- l’influence de la fatigue sur la conduite ;
- les risques liés aux conditions météorologiques aux états de la chaussée ;
- les usagers vulnérables ;
- la pression sociale (publicité, travail ...) ;
- la pression des pairs.
- Alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité …
Cours pratiques :
Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.
Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.
Modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :
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Moyens |
Délais |
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Réservation des leçons de conduite |
auprès du secrétariat après règlement des heures à planifier
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Sans délais |
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Moyens |
Délais |
Dispositions applicables |
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Annulation des leçons de conduite |
auprès du secrétariat ou par mail |
+ 48h sans justificatif |
- 48h avec justificatif écrit ( voir contrat) |
Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :
Les leçons de conduite peuvent être reportées par l’établissement sans délais pour des raisons d’organisation pédagogique.
Les leçons de conduite sont d’une durée maximale de 2 h, elles peuvent se dérouler de manière individuelle ou en séance collective.
L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente.
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Moyens |
Délais |
Dispositions applicables |
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Retard de l’élève |
Prendre contact auprès du secrétariat dans les horaires affichés dans l’établissement ou auprès du formateur par tel ou sms |
Sans délais |
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